On le savait la loi [a[Scellier]a] fait partie des niches fiscales victimes du coup de rabot de l ’état. Après l ’annonce des baisses de plafonds pour 2001,et de la baisse de la réduction fiscale concernant les logement qui n’entre pas dans les normes BBC (basse consommation d’énergie).Le gouvernement annonce que les tailles faites dans la loi [a[Scellier]a] seront bien plus courtes que prévu. Que va t-il rester du dispositif Scellier ?

Scellier : bientôt un dispositif scellier exclusivement vert

Pour les biens immobiliers ne garantissant pas toutes les normes de basses consommations, la réduction d’impôt de 25% accordée lors d’un investissement locatif avec la loi scellier sera rabaissée dés 2011, à 13.5 % au lieu des 15 % prévus. Mais ce n ’est pas fini ! Au 1er janvier 2012, ce crédit d’impôt passera à 9% pour finalement disparaitre totalement en 2013. Seul les logements exigibles au label BBC, pourront continuer a bénéficier des 25% de réduction d’impôts initialement prévue par la loi Scellier. Autrement dit dans a peine plus de 2 ans, seuls les logements verts seront éligibles au Scellier.

Le ministère de l’Économie souhaite ainsi encourager les constructions de logements neufs éco-responsables. Bercy espère augmenté la part des logements neuf BBC de 12 % actuellement à 30 % dès 2012.

Scellier : l’impact sur les investissement immobilier

Avec ces nouvelles mesures, le dispositif Scellier va t-il continué a être attractifs, pour les acheteur et les promoteurs ? Nombreux acquéreurs ont déjà été désabusés par le dispositf Scellier qui bien qu’il soit très séduisant dans la forme, l ’est bien moins dans le fond avec de nombreuses faces cachées Jusque la loi Scellier a surtout profitée aux promoteurs auquel il a permis de vendre plus facilement des logements en vantant les avantages d’une défiscalisation immédiate.

Jusque la et malgré les déboires de certains acheteurs en mal de locataires et pour qui le dispositif ne s’est pas avéré aussi rentable que prévu, le programme Scellier a toujours connu un certain succès. Les nouvelles mesures très restrictives ne risquent-elles pas de susciter le désintérêt des investisseurs ? Du coté des promoteurs, construire des logements BBC coûte plus chers et avec la baisse des plafonds, la rentabilité d’une transaction sous Scellier risque d’en être amoindri et donc plus difficile a vendre.